Gestion de la mobilité du personnel militaire du service des essences des armées pour 2014.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ».

CIRCULAIRE N° 1907/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire du service des essences des armées pour 2014.

Du 13 mai 2013

NOR D E F E 1 3 5 0 7 1 6 C

Référence :

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 8252/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST du 26 juin 2012 (BOC N° 43 du 5 octobre 2012, texte 6).

Référence de publication : BOC N°27 du 21 juin 2013, texte 10.

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