Admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 13014/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à l’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre.

Du 23 mai 2013

NOR D E F T 1 3 5 0 8 4 0 J

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Décret n° 64-1374 du 31 décembre 1964 (BOC/SC, 1965, p. 120 ; BO/A, p. 2206 ; BOEM 405.2.5.2, 520-0.3, 810.3.1) modifié.

Arrêté du 25 juillet 1980 [BOC, p. 2794 et son erratum de classement du 24 octobre 1990 (BOC, p. 3845) ; BOEM 508.3.3, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 768.5.3, 770.3.2.3, 775.2.3.3, 780.1] modifié.

Arrêté du 27 juillet 2012 (JO n° 197 du 25 août 2012, texte n° 14 ; signalé au BOC 48/2012 ; BOEM 300.3.1) modifié.

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 13014/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 19 juin 2012 (BOC N° 30 du 13 juillet 2012, texte 15 ; BOEM 770.3.4.6).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 770.3.4.6

Référence de publication : BOC N°26 du 14 juin 2013, texte 8.