DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : écoles des sous-officiers et des militaires du rang ; bureau « sélections et concours ».
Du 16 avril 2013
NOR D E F L 1 3 5 0 6 6 5 C
Références :
1. Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.
2. Décret n° 2008-936 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 18 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 751.1, 777.2.1) modifié.
3. Arrêté du 28 février 2012 (JO n° 58 du 8 mars 2012, texte n° 16 ; signalé au BOC 26/2012 ; BOEM 751.1, 777.2.1).
4. Arrêté du 28 février 2012 (JO n° 58 du 8 mars 2012, texte n° 17 ; signalé au BOC 26/2012 ; BOEM 777.1.1).
5. Avis (n.i. BO ; JO n° 98 du 26 avril 2013, texte n° 143).
Pièce(s) Jointe(s) : Six annexes.
Texte abrogé :
Circulaire n° 20511/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 27 mars 2012 (BOC N° 33 du 3 août 2012, texte 21).
Référence de publication : BOC N°25 du 7 juin 2013, texte 26.