Formation, aux évaluations et à l’attribution des niveaux de compétences en langues pour le cycle de formation 2012-2013.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-direction de la formation.

CIRCULAIRE N° 273207/DEF/RH-AT/F/FS/SL relative à la formation, aux évaluations et à l’attribution des niveaux de compétences en langues pour le cycle de formation 2012-2013.

Du 29 août 2012

NOR D E F T 1 2 5 0 8 1 7 C

Références :

Arrêté du 30 août 2011 (JO n° 209 du 9 septembre 2011, texte n° 7 ; signalé au BOC 45/2011 ; BOEM 356-0.2.13, 520-0.6).

Instruction n° 208/DEF/EMA/ORH du 23 mars 2009 (BOC N° 18 du 29 mai 2009, texte 3 ; BOEM 300.7).

Instruction n° 128/DEF/RH-AT/PMF/DS du 16 mars 2011 (BOC N° 15 du 15 avril 2011, texte 8 ; BOEM 341.2, 763.4.1).

Note n° 49/DEF/EMAT/PS/BPES du 18 mars 2011 (n.i. BO). STANAG 6001 NTG (édition 4) – niveaux de compétence linguistique – du 12 octobre 2010.

Pièce(s) Jointe(s) : Seize annexes.

Textes abrogés :

Circulaire n° 274409/DEF/RH-AT/FS/LANGUES du 21 septembre 2011 (BOC N° 50 du 2 décembre 2011, texte 21).

Circulaire n° 275618/DEF/RH-AT/FS/LANGUES du 13 décembre 2011 (BOC N° 6 du 3 février 2012, texte 23).

Référence de publication : BOC N°25 du 7 juin 2013, texte 25.

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