Missions et à organisation de l’unité de management « avions de missions et de support » de la direction des opérations.

DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT : direction des opérations ; unité de management « avions de missions et de support ».

INSTRUCTION N° 568/DEF/DGA/DO/UM_AMS relative aux missions et à l’organisation de l’unité de management « avions de missions et de support » de la direction des opérations.

Du 5 mars 2013

NOR D E F A 1 3 5 0 5 7 5 J

Références :

a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009 ; texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009 ; BOEM 110.4.1.1, 800.1.1) modifié.

b) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010 ; BOEM 110.4.1.1, 800.2.9) modifié.

c) Instruction n° 8/DEF/DGA/SMQ/SDSE du 3 janvier 2012 (BOC N° 14 du 23 mars 2012, texte 3 ; BOEM 800.1.1).

d) Instruction n° 560/DEF/DGA/DO/SDAQ du 25 février 2013 (BOC N° 20 du 3 mai 2013, texte 4 ; BOEM 800.2.1.2).

Texte abrogé :

Instruction n° 568/DEF/DGA/DO/UM_AERO du 15 juin 2011 (BOC N° 49 du 25 novembre 2011, texte 10 ; BOEM 800.2.1.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 800.2.1.2

Référence de publication : BOC N°22 du 17 mai 2013, texte 7.

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