ERRATUM à l’instruction n° 444518/DEF/SGA/DRH-MD du 20 mars 2013 relative aux missions et à l’organisation de l’échelon central de l’agence de reconversation de la défense.

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES.

ERRATUM à l’instruction n° 444518/DEF/SGA/DRH-MD du 20 mars 2013 relative aux missions et à l’organisation de l’échelon central de l’agence de reconversation de la défense.

Du 13 mai 2013

NOR D E F D 1 3 5 0 5 5 9 Z

Texte modifié :

Instruction n° 444518/DEF/SGA/DRH-MD du 20 mars 2013 (BOC N° 21 du 7 mai 2013, texte 1 ; BOEM 300.4.1).

Référence de publication : BOC N°22 du 17 mai 2013, texte 6.

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