Création du comité pour le management par la qualité du service des essences des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : division « études, organisation, pilotage ».

DÉCISION N° 1044/DEF/DCSEA/DEOP relative à la création du comité pour le management par la qualité du service des essences des armées.

Du 20 mars 2013

NOR D E F E 1 3 5 0 4 8 9 S

Texte abrogé :

Décision n° 5843/DEF/DCSEA/DEOP du 14 décembre 2010 (BOC N° 4 du 28 janvier 2011, texte 3 ; BOEM 610.1, 610.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 610.1.1

Référence de publication : BOC N°19 du 26 avril 2013, texte 11.

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