DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administration ».
Du 21 février 2013
NOR D E F L 1 3 5 0 3 4 4 C
Références :
1. Décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 25 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 332.1.2.1, 814.2.3.2.1) modifié.
2. Arrêté du 30 novembre 2009 (BOC N° 6 du 12 février 2010, texte 11 ; BOEM 332.1.2.1).
3. Arrêté du 15 avril 2010 (BOC N° 18 du 30 avril 2010, texte 24 ; BOEM 111.2.1.2, 331.3.2, 332.1.4.2).
4. Instruction n° 160/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF du 4 mai 2010 (BOC N° 24 du 11 juin 2010, texte 14 ; BOEM 332.1.2.1) modifiée.
5. Note n° 249/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPRH du 7 mai 2012.
Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.
Texte abrogé :
Circulaire n° 63/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/OFF du 19 avril 2012 (BOC N° 44 du 12 octobre 2012, texte 30).
Référence de publication : BOC N°18 du 19 avril 2013, texte 14.
Préambule.
Cette circulaire a pour objet l’admission en 2014 d’officiers sous contrat (OSC) dans un corps d’officiers de carrière (intégration), ainsi que le recrutement d’officiers de carrière au grade de lieutenant à partir des sous-officiers de carrière.
Les modalités propres à ces types de recrutements font l’objet de l’instruction de quatrième référence.