TABLEAU N° 513/DEF/DCSCA/SD_AS/B.LOG relatif aux prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers du groupe de spécialités « armées de terre et de l’air » en 2013.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « régulation logistique ».

TABLEAU N° 513/DEF/DCSCA/SD_AS/B.LOG relatif aux prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers du groupe de spécialités « armées de terre et de l’air » en 2013.

Du 29 janvier 2013

NOR D E F E 1 3 5 0 4 0 7 B

Références :

Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte n° 3 ; BOC p. 6245 ; BOEM 120-0.1.3).

Décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009, texte n° 19 ; signalé au BOC 42/2009 ; BOEM 105.2.1, 110.2) modifié.

Instruction n° 30550/DEF/DCCAT/ORH/PM du 1er juillet 2002 (BOC, 2002, p. 5507 ; BOEM 550.2.1).

Texte abrogé :

Tableau n° 1405/DEF/DCSCA/SD_AS/BRL du 6 mars 2012 (BOC N° 19 du 27 avril 2012, texte 17) modifié.

Référence de publication : BOC N°18 du 19 avril 2013, texte 13.