DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».
Du 21 février 2013
NOR D E F T 1 3 5 0 3 8 6 C
Référence :
Instruction n° 60/DEF/EMAT/PRH/EG/OFF du 14 janvier 2004 (BOC, 2004, p. 552 ; BOEM 770.3.4.3) modifiée.
Référence de publication : BOC N°16 du 5 avril 2013, texte 15.
Préambule.
L’instruction de référence modifiée définit les conditions requises pour l’admission au cycle d’études militaires, les modalités d’admission à ce cycle, ainsi que les modalités d’attribution du brevet technique d’études militaires générales (BTEMG). La présente circulaire a pour objet de préciser, pour l’année 2013 :
– les conditions particulières à remplir pour pouvoir être admis au cycle d’études militaires ;
– les modalités de classement des officiers proposables ;
– l’échéancier de mise en oeuvre de ce cycle.