Changement de position du bâtiment d’instruction à la manoeuvre « Farfadet ».

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « soutiens navals ».

DÉCISION N° 0-4163-2013/DEF/EMM/STN portant changement de position du bâtiment d’instruction à la manoeuvre « Farfadet ».

Du 18 mars 2013

NOR D E F B 1 3 5 0 4 0 4 S

Références :

Arrêté n° 52 du 7 mars 2001 (BOC, p. 2772 ; BOEM 570-0.1) modifié.

Instruction n° 0-62862-2007/DEF/EMM/STN du 16 octobre 2007 (n.i. BO).

Procès-verbal n° 2-3835-2013/SMP Brest/BATDESARM du 23 janvier 2013 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 570-0.2.6

Référence de publication : BOC N°16 du 5 avril 2013, texte 13.

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