CIRCULAIRE N° 1849/DEF/BOG.2 concernant le travail d’avancement aux grades d’officier général en 2014 (marine nationale).

CABINET DU MINISTRE : bureau des officiers généraux.

CIRCULAIRE N° 1849/DEF/BOG.2 concernant le travail d’avancement aux grades d’officier général en 2014 (marine nationale).

Du 28 février 2013

NOR D E F M 1 3 5 0 3 1 3 C

Références :

Décret n° 2008-938 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 20 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 321.1, 775.1.1.2, 814.2.3.2.1.3) modifié.

Décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 27 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 311-0.2.1, 313.2.2, 321.1, 614.1.1.3, 621-1.1.1, 621-2.3.1, 621-4.2.3.1.2) modifié.

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 2563/DEF/BOG.2 du 12 mars 2012 (BOC N° 24 du 1er juin 2012, texte 23).

Référence de publication : BOC N°14 du 22 mars 2013, texte 28.

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