CIRCULAIRE N° 340023/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF relative à l’avancement en 2014 des sous-officiers de l’armée de terre.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 340023/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF relative à l’avancement en 2014 des sous-officiers de l’armée de terre.

Du 25 janvier 2013

NOR D E F T 1 3 5 0 2 0 9 C

Référence :

Instruction n° 11030/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 16 janvier 2009 (BOC N° 6 du 30 janvier 2009, texte n° 20 ; BOEM 313.3.2).

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 115018/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 24 janvier 2012 (BOC N° 9 du 27 février 2012, texte 12).

Référence de publication : BOC N°12 du 8 mars 2013, texte 22.

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