CIRCULAIRE N° 274284/DEF/RH-AT/FS/SLM relative à l’admission dans le deuxième cycle de l’enseignement du second degré des lycées de la défense relevant de l’armée de terre et du lycée naval de Brest pour l’année 2013-2014.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « formation spécifique ».

CIRCULAIRE N° 274284/DEF/RH-AT/FS/SLM relative à l’admission dans le deuxième cycle de l’enseignement du second degré des lycées de la défense relevant de l’armée de terre et du lycée naval de Brest pour l’année 2013-2014.

Du 28 novembre 2012

NOR D E F T 1 2 5 2 7 7 0 C

Références :

Code de l’éducation article R. 425. et suivants.

Arrêté du 21 mars 2006 (n.i. BO ; JO n° 73 du 26 mars 2006, texte n° 5 ; JO/107/2006 ; BOEM 751.2, 775.1.2.1) modifié.

Pièce(s) Jointe(s) : Six annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 275449/DEF/RH-AT/FS/SLM du 1er décembre 2011 (BOC N° 4 du 20 janvier 2012, texte 11).

Référence de publication : BOC N°12 du 8 mars 2013, texte 17.

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