INSTRUCTION N° 20/DEF/DPMM/3/C relative à l’organisation et à la conduite des périodes militaires d’initiation et de perfectionnement à la défense nationale de la marine nationale.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire ».

INSTRUCTION N° 20/DEF/DPMM/3/C relative à l’organisation et à la conduite des périodes militaires d’initiation et de perfectionnement à la défense nationale de la marine nationale.

Du 5 février 2013

NOR D E F B 1 3 5 0 1 9 3 J

Référence : Voir annexe I.

Pièce(s) Jointe(s) : Vingt annexes et quatre appendices.

Textes abrogés :

Instruction n° 20/DEF/DPMM/3/C du 12 juillet 2010 (BOC N° 39 du 24 septembre 2010, texte 19 ; BOEM 104.3).

Instruction n° 20/DEF/DPMM/3/C du 14 janvier 2013 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 104.3

Référence de publication : BOC N°11 du 1er mars 2013, texte 6.

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