CIRCULAIRE N° 480130/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux différents grades d’officier de la réserve opérationnelle de l’armée de terre en 2013.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « réserve ».

CIRCULAIRE N° 480130/DEF/RH-AT/RESERVE/CHANC relative à l’établissement des travaux d’avancement aux différents grades d’officier de la réserve opérationnelle de l’armée de terre en 2013.

Du 10 janvier 2013

NOR D E F T 1 3 5 0 2 0 2 C

Références :

Code de la défense – Partie législative, notamment le Livre II. de la Partie IV. Code de la défense – Partie réglementaire II., notamment le Livre II. de la Partie IV.

Instruction n° 7215/DEF/EMA/RH/PRH du 2 septembre 2011 (BOC N° 45 du 28 octobre 2011, texte 6 ; BOEM 312.2.2) modifiée.

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Référence de publication : BOC N°9 du 22 février 2013, texte 27.

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