ARRÊTÉ N° 58/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n° 4204/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 4 juillet 2012 portant création du cercle de la base des forces françaises de Djibouti.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ».

ARRÊTÉ N° 58/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n° 4204/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 4 juillet 2012 portant création du cercle de la base des forces françaises de Djibouti.

Du 7 janvier 2013

NOR D E F E 1 3 5 0 1 3 0 A

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte modifié :

Arrêté n° 4204/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 4 juillet 2012 (BOC N° 38 du 31 août 2012, texte 11 ; BOEM 686.4.1.4).

Référence de publication : BOC N°8 du 15 février 2013, texte 32.

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