ARRÊTÉ fixant la liste des organismes relevant du chef d’état-major de la marine.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « réformes, organisation et affaires juridiques ».

ARRÊTÉ fixant la liste des organismes relevant du chef d’état-major de la marine.

Du 30 janvier 2013

NOR D E F B 1 3 5 0 1 0 9 A

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé :

Arrêté n° 0-9588-2012/DEF/EMM/ROJ du 25 avril 2012 (BOC N° 29 du 6 juillet 2012, texte 10 ; BOEM 113.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 113.1

Référence de publication : BOC N°9 du 22 février 2013, texte 18.

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