ARRÊTÉ N° 34/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n° 2257/DEF/DCSCA du 16 décembre 2010 portant changement de dénomination du cercle du 7e bataillon du train de Besançon (Doubs).

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ».

ARRÊTÉ N° 34/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG modifiant l’arrêté n° 2257/DEF/DCSCA du 16 décembre 2010 portant changement de dénomination du cercle du 7e bataillon du train de Besançon (Doubs).

Du 4 janvier 2013

NOR D E F E 1 3 5 0 0 8 5 A

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Précédent Modificatif :

Erratum du 22 décembre 2010 (BOC N° 6 du 11 février 2011, texte 2).

Texte modifié :

Arrêté n° 2257/DEF/DCSCA du 16 décembre 2010 (BOC N° 1 du 7 janvier 2011, texte 10 ; BOEM 135.2, 145.1, 724.1.2) modifié.

Référence de publication : BOC N°7 du 8 février 2013, texte 4.

À lire également