INSTRUCTION N° 140/DEF/EMAA/MGAA/DRAA relative à la mission, à l’organisation et au fonctionnement des centres d’instruction et d’information des réserves de l’armée de l’air.

ÉTAT MAJOR DE L’ARMÉE DE L’AIR : délégation aux réserves de l’armée de l’air.

Instruction n° 140/DEF/EMAA/MGAA/DRAA relative à la mission, à l’organisation et au fonctionnement des centres d’instruction et d’information des réserves de l’armée de l’air.

Du 27 novembre 2012

NOR D E F L 1 2 5 2 5 7 7 J

Références :

1. Code de la défense – Partie législative.

2. Instruction n° 331/DEF/EMAA/GMG/DRAA/CDT du 15 septembre 2006 (n.i. BO).

3. Instruction n° 510/DEF/EMAA/GMG/DRAA/CDT du 27 août 2007 (n.i. BO).

4. Instruction n° 398/DEF/EMA/SC-SOUT du 17 décembre 2010 (BOC N° 7 du 18 février 2011, texte 4 ; BOEM 105.1.2.2.1, 110.6.1, 112.4.1, 113.1, 114.2.1, 650.1) modifiée.

5. Instruction n° 815/DEF/EMAA/MGAA/DRAA/CDT du 5 janvier 2012 (BOC N° 20 du 4 mai 2012, texte 7 ; BOEM 333.1.1.2).

6. Directive n° 51/DEF/EMAA/GMG/DRAA/CDT du 14 février 2008 (n.i. BO).

7. Directive n° 102/DEF/EMAA/TRANSFO du 25 mars 2010 (n.i. BO).

8. Note n° D 10.001188/DEF/EMA/ESMG/ORG/NP du 27 septembre 2010 (n.i. BO).

9. Note d’organisation n° 238/DRH-AA/SDAG/BORH du 26 avril 2012 (n.i. BO).

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 140/DEF/EMAA/GMG/DRAA/CDT du 27 mars 2003 (BOC, p. 5233 ; BOEM 333.1.1.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 779.2.3

Référence de publication : BOC N°6 du 1er février 2013, texte 19.