CIRCULAIRE N° 8738/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EFR relative aux épreuves de sélection professionnelle des sous-officiers du service des essences des armées au titre de l’année 2013.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ».

CIRCULAIRE N° 8738/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EFR relative aux épreuves de sélection professionnelle des sous-officiers du service des essences des armées au titre de l’année 2013.

Du 28 décembre 2012

NOR D E F E 1 2 5 2 6 6 3 C

Références :

Décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 36 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 614.1.1.5).

Arrêté du 14 septembre 2009 (BOC N° 38 du 9 octobre 2009, texte 2 ; BOEM 614.1.1.5).

Instruction n° 6050/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 15 novembre 2012 (BOC N° 53 du 7 décembre 2012, texte 16 ; BOEM 614.1.3.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé :

Circulaire n° 8738/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EFR du 26 juillet 2012 (BOC N° 41 du 21 septembre 2012, texte 21) modifiée.

Référence de publication : BOC N°4 du 18 janvier 2013, texte 17.

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