DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « réserve ».
Du 24 octobre 2012
NOR D E F T 1 2 5 2 4 7 9 C
Références :
Instruction n° 11004/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 5 mai 2009 (BOC N° 16 du 15 mai 2009, texte 31 ; BOEM 313.1) modifiée.
Instruction n° 7215/DEF/EMA/RH/PRH du 2 septembre 2011 (BOC N° 45 du 28 octobre 2011, texte 6 ; BOEM 312.2.2) modifiée.
Circulaire n° 231548/DEF/RH-AT/CHANC du 20 septembre 2011 (BOC N° 45 du 28 octobre 2011, texte 9 ; BOEM 312.2.2, 313.3.1).
Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 312.2.2, 313.3.1
Référence de publication : BOC N°2 du 11 janvier 2013, texte 6.
Préambule.
À compter du tableau d’avancement pour l’année 2013, les dispositions en matière d’avancement des officiers de l’armée de terre sont fixées par l’instruction n° 7215/DEF/EMA/RH/PRH du 2 septembre 2011 modifiée, relative à l’avancement des officiers.
La présente circulaire se substitue pour les officiers de réserve aux dispositions relatives à la réserve opérationnelle décrites dans la circulaire n° 231548/DEF/RH-AT/CHANC du 20 septembre 2011 et a pour objet de préciser les modalités de la mise en oeuvre de certains aspects du nouveau dispositif interarmées en matière d’avancement à appliquer à tous les officiers servant au titre de la réserve opérationnelle.