Circulaire n°340238/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF relative au recrutement au choix des sous-officiers d’origine rang, parmi les caporaux-chefs et brigadiers-chefs, pour l’année 2013

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 340238/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF relative au recrutement au choix des sous-officiers d’origine rang, parmi les caporaux-chefs et brigadiers-chefs, pour l’année 2013.

Du 4 décembre 2012

NOR D E F T 1 2 5 2 4 8 8 C

Références :

Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43, signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 300.3.3, 311-2.1.1, 313.3.2, 331.1.2.1, 333.1.1.1, 360-1.2.7.3, 621-4.1.1, 651.4.2) modifié.

Arrêté du 25 mai 2009 (JO n° 128 du 5 juin 2009, texte n° 30 ; signalé au BOC 24/2009 ; BOEM 311-2.1.1) modifié.

Instruction n° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 23 juillet 2009 (BOC N° 28 du 7 août 2009, texte 10 ; BOEM 311-2.1.1) modifiée.

Instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mai 2011 (BOC N° 25 du 24 juin 2011, texte 13 ; BOEM 771.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.

Texte abrogé : Circulaire n° 115014/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 5 décembre 2011 (BOC N° 1 du 6 janvier 2012, texte 13).

Référence de publication : BOC N°1 du 4 janvier 2013, texte 13.