CIRCULAIRE N° 272692/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative à l’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre – concours 2013.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « continuum-coordination de la formation ».

CIRCULAIRE N° 272692/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative à l’admission à l’enseignement militaire supérieur du deuxième degré dans l’armée de terre – concours 2013.

Du 14 novembre 2012

NOR D E F T 1 2 5 2 4 8 9 C

Références :

Arrêté du 8 août 2011 (JO n° 200 du 30 août 2011, texte n° 1 ; signalé au BOC 45/2011 ; BOEM 300.3.1).

Instruction n° 13014/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 19 juin 2012 (BOC N° 30 du 13 juillet 2012, texte 15 ; BOEM 770.3.4.6).

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 272692/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS du 4 juillet 2012 (BOC N° 47 du 31 octobre 2012, texte 11).

Référence de publication : BOC N°1 du 4 janvier 2013, texte 11.

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