ARRÊTÉ portant abrogation de texte.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service de psychologie de la marine.

ARRÊTÉ portant abrogation de texte.

Du 12 novembre 2012

NOR D E F B 1 2 5 2 4 6 4 A

Texte abrogé :

Arrêté n° 0-46949-2007 du 10 septembre 2007 (BOC N° 29 du 23 novembre 2007, texte 27 ; BOEM 113.14) modifié.

Référence de publication : BOC N°55 du 21 décembre 2012, texte 20.

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