Accueil » CIRCULAIRE N° 149755/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD relative aux concours d’admission à l’école de formation des officiers des corps techniques et administratifs de l’armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées, ouverts au personnel militaire en application du point 2. de l’article 5. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l’armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, en 2013.

CIRCULAIRE N° 149755/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD relative aux concours d’admission à l’école de formation des officiers des corps techniques et administratifs de l’armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées, ouverts au personnel militaire en application du point 2. de l’article 5. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l’armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, en 2013.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ».

Du 5 décembre 2012

NOR D E F T 1 2 5 2 4 6 5 C

Références :

Décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 27 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 311-0.2.1, 313.2.2, 321.1, 614.1.1.3, 621-1.1.1, 621-2.3.1, 621-4.2.3.1.2) modifié.

Arrêté du 1er août 2011 (BOC N° 38 du 16 septembre 2011, texte 6 ; BOEM 321.2, 614.1.2.3).

Instruction n° 234/DEF/EMA/SC-SOUT – n° 1477/DEF/SGA du 25 juillet 2011 (BOC N° 53 du 23 décembre 2011, texte 4 ; BOEM 105.1.2.2.1, 110.6.2, 112.4.1, 113.9, 114.2.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 149810/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 2 septembre 2011 (BOC N° 46 du 4 novembre 2011, texte 13).

Référence de publication : BOC N°55 du 21 décembre 2012, texte 29.