CIRCULAIRE N° 149887/DEF/RH-AT/CONCOURS/RDT relative aux concours d’admission aux écoles de formation spécialisées en application de l’article 6. du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier du corps des officiers des armes de l’armée de terre (recrutement 2014) et relative aux concours sur épreuves prévus à l’article 4. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, pour le recrutement dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l’armée de terre parmi les sous-officiers (recrutement 2014).

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ».

CIRCULAIRE N° 149887/DEF/RH-AT/CONCOURS/RDT relative aux concours d’admission aux écoles de formation spécialisées en application de l’article 6. du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier du corps des officiers des armes de l’armée de terre (recrutement 2014) et relative aux concours sur épreuves prévus à l’article 4. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, pour le recrutement dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l’armée de terre parmi les sous-officiers (recrutement 2014).

Du 23 octobre 2012

NOR D E F T 1 2 5 2 3 6 8 C

Références :

Décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 22 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 311-0.2.1, 313.2.2, 814.2.3.2.1) modifié.

Décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 27 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 311-0.2.1, 313.2.2, 321.1, 614.1.1.3, 621-1.1.1, 621-2.3.1, 621-4.2.3.1.2) modifié.

Arrêté du 15 juin 2011 (BOC N° 35 du 2 septembre 2011, texte 1 ; BOEM 110.1) modifié.

Arrêté du 15 juin 2011 (BOC N° 35 du 2 septembre 2011, texte 2 ; BOEM 110.1) modifié.

Instruction n° 234/DEF/EMA/SC-SOUT – n° 1477/DEF/SGA du 25 juillet 2011 (BOC N° 53 du 23 décembre 2011, texte 4 ; BOEM 105.1.2.2.1, 110.6.2, 112.4.1, 113.9, 114.2.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 149253/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 27 juin 2012 (BOC N° 38 du 31 août 2012, texte 33).

Référence de publication : BOC N°54 du 14 décembre 2012, texte 14.