INSTRUCTION N° 0-24531-2012/DEF/DPMM/SRM/OFF relative aux modalités de recrutement des élèves français en formation à l’école navale allemande.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service de recrutement de la marine ; bureau « officiers ».

INSTRUCTION N° 0-24531-2012/DEF/DPMM/SRM/OFF relative aux modalités de recrutement des élèves français en formation à l’école navale allemande.

Du 30 octobre 2012

NOR D E F B 1 2 5 2 3 3 5 J

Référence : Voir annexe I.

Pièce(s) Jointe(s) : Cinq annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 0-60746-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF du 11 janvier 2010 (BOC N° 7 du 19 février 2010, texte 20 ; BOEM 321.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 321.2

Référence de publication : BOC N°53 du 7 décembre 2012, texte 23

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