CIRCULAIRE N° 9994/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EFR relative à l’enseignement militaire supérieur du premier degré au service des essences des armées pour l’attribution du diplôme sur épreuves – cycle 2013-2014.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ».

CIRCULAIRE N° 9994/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EFR relative à l’enseignement militaire supérieur du premier degré au service des essences des armées pour l’attribution du diplôme sur épreuves – cycle 2013-2014.

Du 26 octobre 2012

NOR D E F E 1 2 5 2 2 2 5 C

Références :

Instruction n° 7893/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RFR du 29 décembre 2004 (BOC, 2005, p. 545 ; BOEM 614.1.3.5) modifiée.

Instruction n° 6050/DEF/DCSEA/SDA/PM/FOR du 3 décembre 2009 (BOC N° 49 du 18 décembre 2009, texte 10 ; BOEM 614.1.3.1) modifiée.

Texte abrogé :

Circulaire n° 5928/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EFR du 3 février 2012 (BOC N° 14 du 23 mars 2012, texte 13) modifiée.

Référence de publication : BOC N°51 du 23 novembre 2012, texte 12.

À lire également