CIRCULAIRE N° 0-22337-2012/DEF/DPMM/SRM/OFF relative au concours d’admission sur titres en deuxième et troisième années de l’école navale en 2013.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service de recrutement de la marine ; bureau « officiers ».

CIRCULAIRE N° 0-22337-2012/DEF/DPMM/SRM/OFF relative au concours d’admission sur titres en deuxième et troisième années de l’école navale en 2013.

Du 28 septembre 2012

NOR D E F B 1 2 5 2 0 0 3 C

Références :

a) Code de la défense – Partie législative.

b) Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

c) Décret n° 2008-938 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 20 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 321.1, 775.1.1.2, 814.2.3.2.1.3).

d) Arrêté du 24 novembre 1998 (JO du 3 janvier 1999, p. 154, BOC, 1999, p. 793 ; BOEM 321.2, 332.1.2.3, 512.2.2, 768.2.1, 770.1.1, 810.2.3) modifié.

e) Arrêté du 3 mars 2009 (JO n° 56 du 7 mars 2009, texte n° 37 ; signalé au BOC 37/2010 ; BOEM 321.2).

f) Arrêté du 21 mai 2012 (JO n° 136 du 13 juin 2012, texte n° 20 ; signalé au BOC 36/2012 ; BOEM 321.2).

g) Instruction n° 0-20685-2012/DEF/DPMM/SRM/OFF du 21 septembre 2012 (BOC N° 48 du 9 novembre 2012, texte 57 ; BOEM 321.2).

Pièce(s) Jointe(s) : Six annexes.

Texte abrogé : Circulaire n° 0-25771-2011/DEF/DPMM/SRM/OFF du 28 septembre 2011 (BOC N° 48 du 18 novembre 2011, texte 14).

Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 28.

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