INSTRUCTION N° 10/DEF/DPMM/2/ASC relative à l’accès au brevet de maîtrise.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau des équipages de la flotte et marins des ports ».

INSTRUCTION N° 10/DEF/DPMM/2/ASC relative à l’accès au brevet de maîtrise.

Du 2 octobre 2012

NOR D E F B 1 2 5 2 0 5 7 J

Références :

a) Arrêté n° 0-12835-2012 du 11 juillet 2012 (BOC N° 8 du 31 août 2012, texte 24 ; BOEM 326.1.3.1).

b) Arrêté du 27 juillet 2012 (JO n° 197 du 25 août 2012, texte n° 14 ; signalé au BOC 48/2012 ; BOEM 300.3.1).

c) Instruction n° 10/DEF/DPMM/FORM du 23 juillet 2009 (BOC N° 37 du 2 octobre 2009, texte 12 ; BOEM 775.1.1.1) modifiée.

d) Instruction n° 0-4352-2011/DEF/EMM/PRH du 10 février 2011 (BOC N° 10 du 11 mars 2011, texte 14 ; BOEM 113.14) modifiée.

e) Circulaire n° 1/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 (BOC N° 31 du 30 juillet 2010, texte 11 ; BOEM 326.1.3.4) modifiée.

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé :

Instruction n° 10/DEF/DPMM/2/RA du 28 juin 2010 (BOC N° 31 du 30 juillet 2010, texte 12 ; BOEM 326.1.3.3) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 326.1.3.3

Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 20.

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