CIRCULAIRE N° 9914/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR modifiant la circulaire n° 8006/DEF/DCSEA/ SDA/SDA2/PM/EFR du 12 juin 2012 relative à la rémunération des agents du service des essences des armées participant, à titre d’activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ».

CIRCULAIRE N° 9914/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR modifiant la circulaire n° 8006/DEF/DCSEA/ SDA/SDA2/PM/EFR du 12 juin 2012 relative à la rémunération des agents du service des essences des armées participant, à titre d’activité accessoire, à des activités de formation et de recrutement.

Du 18 octobre 2012

NOR D E F E 1 2 5 2 1 1 6 C

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes et huit appendices.

Texte modifié :

Circulaire n° 8006/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 12 juin 2012 (BOC N° 48 du 9 novembre 2012, texte 7 ; BOEM 614.1.6.1).

Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 14.

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