CIRCULAIRE N° 1431/DEF/DCSSA/AST/AME portant abrogation.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « action scientifique et technique » ; bureau « aptitude médicale et expertise ».

CIRCULAIRE N° 1431/DEF/DCSSA/AST/AME portant abrogation.

Du 25 septembre 2012

NOR D E F E 1 2 5 2 1 0 5 C

Texte abrogé :

Circulaire n° 2220/DEF/DCSSA/AST/AS du 10 août 1990 (BOC, p. 2915 ; BOEM 620-4.1.2.2).

Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 10.

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