ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES : « études, synthèse et management général ».
INSTRUCTION N° 6798/DEF/EMA/ESMG relative à l’organisation et au soutien des aumôneries militaires.
Du 10 juillet 2012
NOR D E F E 1 2 5 1 9 7 4 J
Références :
Code de la défense (n.i. BO).
Loi du 9 décembre 1905 (n.i. BO ; Bulletin des lois, p. 1697 ; BOEM 621-6.1).
Décret n° 64-498 du 1er juin 1964 (BO/G, p. 2309 ; BO/M, p. 2133 ; BO/A, p. 847 ; BOEM 362.1.2.3.1, 621-6.1, 722.1.2.1.5) modifié.
Décret n° 2008-1524 du 30 décembre 2008 (JO n° 304 du 31 décembre 2008, texte n° 148 ; signalé au BOC 8/2009 ; BOEM 621-6.1) modifié.
Arrêté du 15 juin 2012 (JO n° 145 du 23 juin 2012, texte n° 21 ; signalé au BOC 36/2012 ; BOEM 621-6.1).
Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.
Texte abrogé :
Instruction n° 350/DEF/EMA/ESMG/P du 5 avril 2007 (BOC N° 18 du 30 juillet 2007, texte 23 ; BOEM 621-6.2).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 621-6.1
Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 6.