ARRÊTÉ N° 3295/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mixte du 54e régiment d’artillerie.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « réglementation générale ».

ARRÊTÉ N° 3295/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant dissolution du cercle mixte du 54e régiment d’artillerie.

Du 1er juin 2012

NOR D E F E 1 2 5 1 8 9 7 A

Textes abrogés :

Arrêté n° 150 du 24 février 1999 (BOC/PA N° 12 du 22 mars 1999, p. 1852).

Arrêté n° 152 du 24 février 1999 (BOC/PA N° 12 du 22 mars 1999, p. 1852).

Arrêté n° 459 du 2 juillet 2004 (BOC, 2004, p. 4078 ; BOEM 707.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 686.4.1.1

Référence de publication : BOC N°50 du 16 novembre 2012, texte 5.

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