ERRATUM à la circulaire n° 13101/DEF/SIMMAD/SDTL du 5 décembre 2011 relative au processus de gestion de la documentation technique associée aux matériels aéronautiques en service dans l’aviation légère de l’armée de terre.

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES.

ERRATUM à la circulaire n° 13101/DEF/SIMMAD/SDTL du 5 décembre 2011 relative au processus de gestion de la documentation technique associée aux matériels aéronautiques en service dans l’aviation légère de l’armée de terre.

Du 24 octobre 2012

NOR D E F D 1 2 5 2 7 0 5 Z

Texte modifié :

Circulaire n° 13101/DEF/SIMMAD/SDTL du 5 décembre 2011 (BOC N° 45 du 19 octobre 2012, texte 21 ; BOEM 103.1, 915-6).

Référence de publication : BOC N°46 du 29 octobre 2012, texte 16.

À lire également