INSTRUCTION N° 132/DEF/EMM/CPM relative à l’insigne métallique des forces de surface.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « condition du personnel de la marine ».

INSTRUCTION N° 132/DEF/EMM/CPM relative à l’insigne métallique des forces de surface.

Du 22 août 2012

NOR D E F B 1 2 5 1 9 1 5 J

Références :

a) Instruction n° 1/DEF/EMM/RH/CPM du 15 juin 2004 (BOC, 2004, p. 3793 ; BOEM 557-1.1) modifiée.

b) Instruction n° 80/DEF/DPMM/2/RA du 17 juillet 2009 (BOC N° 34 du 11 septembre 2009, texte 12 ; BOEM 326.1.3.5) modifiée.

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 132/DEF/EMM/RH/CPM du 30 juillet 2004 (BOC, 2004, p. 5223 ; BOEM 557-1.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 557-1.2

Référence de publication : BOC N°46 du 29 octobre 2012, texte 11.

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