ERRATUM à la circulaire n° 5796/DEF/EMA/CNSD/EIS/DREP du 26 janvier 2012 relative à la procédure de validation des acquis de l’expérience du domaine entraînement physique militaire et sportif.

DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES.

ERRATUM à la circulaire n° 5796/DEF/EMA/CNSD/EIS/DREP du 26 janvier 2012 relative à la procédure de validation des acquis de l’expérience du domaine entraînement physique militaire et sportif.

Du 24 octobre 2012

NOR D E F D 1 2 5 1 3 6 9 Z

Texte modifié :

Circulaire n° 5796/DEF/EMA/CNSD/EIS/DREP du 26 janvier 2012 (BOC N° 45 du 19 octobre 2012, texte 6 ; BOEM 683.2).

Référence de publication : BOC N°46 du 29 octobre 2012, texte 8.

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