ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 6 mars 2009 relatif au recrutement des sous-officiers du service des essences des armées et fixant la liste des brevets prévus à l’article 8. du décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration »..

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté du 6 mars 2009 relatif au recrutement des sous-officiers du service des essences des armées et fixant la liste des brevets prévus à l’article 8. du décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées.

Du 5 septembre 2012

NOR D E F E 1 2 5 1 6 2 1 A

Texte modifié :

Arrêté du 6 mars 2009 (BOC N° 15 du 7 mai 2009, texte 4 ; BOEM 614.1.2.4).

Référence de publication : BOC N°44 du 12 octobre 2012, texte 16.

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