Modalités particulières de la scolarité à l’école d’état-major au titre du diplôme d’état-major pour le cycle 2012-2013

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « continuum-coordination de la formation ».

CIRCULAIRE N° 272848/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative aux modalités particulières de la scolarité à l’école d’état-major au titre du diplôme d’état-major pour le cycle 2012-2013.

Du 12 juillet 2012

NOR D E F T 1 2 5 1 4 2 9 C

Références :

Arrêté du 8 août 2011 (JO n° 200 du 30 août 2011, texte n° 1 ; signalé au BOC 45/2011 ; BOEM 300.3.1).
Instruction n° 340122/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 6 juillet 2012 (BOC N° 31 du 20 juillet 2012, texte 16 ; BOEM 770.3.3.1) modifiée.

Texte abrogé :

Circulaire n° 271108/DEF/RH-AT/IF/SC/EMS du 3 mars 2011 (BOC N° 13 du 1er avril 2011, texte 26) modifiée.

Référence de publication : BOC N°39 du 7 septembre 2012, texte 15.

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