Avancement en 2012 dans la réserve opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d’officier ou d’officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel militaire de la marine

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « réserve militaire ».

CIRCULAIRE N° 0-15372-2012/DEF/DPMM/3/RA relative à l’avancement en 2012 dans la réserve
opérationnelle, des officiers, officiers mariniers, quartiers-maîtres et matelots et nomination au premier grade d’officier ou d’officier marinier appartenant aux corps gérés par la direction du personnel militaire de la marine.

Du 16 juillet 2012

NOR D E F B 1 2 5 1 4 1 0 C

Références :

a) Code de la défense – Partie législative.
b) Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire – Livre II. Réserve militaire (articles R. 4221-20. à R. 4221-27.).
c) Directive n° 230885/DEF/DRH-MD/SPGRH/FM.3 du 29 octobre 2009 (BOC N° 47 du 4 décembre 2009, texte 1 ; BOEM 300.2, 312.2.1, 325.2.3, 333.1.3.3, 614.2.3, 651.5.3, 810.4.2).

Texte abrogé :

Circulaire n° 0-22696-2011/DEF/DPMM/3/RA du 1er août 2011 (BOC N° 40 du 30 septembre 2011, texte 30).

Référence de publication : BOC N°39 du 7 septembre 2012, texte 16.