Spécialisation et qualification professionnelle du personnel non officier de la marine

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la flotte et marins des ports ».

ARRÊTÉ N° 0-12835-2012 portant spécialisation et qualification professionnelle du personnel non officier de la marine.

Du 11 juillet 2012

NOR D E F B 1 2 5 1 3 6 4 A

Texte abrogé :

Arrêté n° 0-80162-2008 du 11 février 2009 (BOC N° 16 du 15 mai 2009, texte 34 ; BOEM 326.1.3.1) modifié.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 326.1.3.1

Référence de publication : BOC N°38 du 31 août 2012, texte 24.

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