Domaine de spécialités « combat et techniques du génie » et formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire et du personnel civil du domaine

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des métiers et des formations associées».

INSTRUCTION N° 512/DEF/RH-AT/PMF/DS relative au domaine de spécialités « combat et techniques du génie » et la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire et du personnel civil du domaine

Du 25 juin 2012

NOR D E F T 1 2 5 1 2 2 4 J

Références :

Instruction n° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 (BOC N° 8 du 13 février 2009, texte 4 ; BOEM 770.1.1).

Instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/DS du 24 août 2009 (BOC N° 34 du 11 septembre 2009, texte 11 ; BOEM 763.1).

Instruction n° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 8 juillet 2010 (BOC N° 35 du 27 août 2010, texte 4 ; BOEM 771.2).

Instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 mai 2011 (BOC N° 25 du 24 juin 2011, texte 13 ; BOEM 771.1).

Texte abrogé :

Instruction n° 512/DEF/EMAT/PRH/DS – n° 2582/DEF/ESAG/DEP/PIL/GEN du 25 mai 2005 (BOC, 2005, p. 3375 ; BOEM 341.4.1.1, 763.2.5.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 341.4.1.1, 763.2.5.1

Référence de publication : BOC N°36 du 24 août 2012, texte 16.