Allocations de temps et de matières servant de base de calcul à la rémunération des travaux administratifs confiés aux maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités « armées de terre et de l’air »

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau «régulation logistique».

ERRATUM à la décision n° 137/DEF/DCSCA/SD-AS/BRL du 12 janvier 2012 relative au barème n° 1 concernant les allocations de temps et de matières servant de base de calcul à la rémunération des travaux administratifs confiés aux maîtres ouvriers des armées, groupe de spécialités « armées de terre et de l’air ».

Du 4 juillet 2012

NOR D E F E 1 2 5 0 2 6 5 Z

Texte modifié :

Décision n° 137/DEF/DCSCA/SD-AS/BRL du 12 janvier 2012 (BOC N° 21 du 11 mai 2012, texte 4 ; BOEM 550.3.3, 555.4.4).

Référence de publication : BOC N°30 du 13 juillet 2012, texte 10.

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