Diplôme technique de spécialité

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 13002/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative au diplôme technique de spécialité.

Du 19 juin 2012

NOR D E F T 1 2 5 0 9 5 0 J

Références :

Code de la défense.

Décret n° 2008-931 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 13 ; signalé au BOC 39/2008 ; BOEM 311-0.2.1, 313.1, 321.1, 323.1, 332.1.2.5, 651.5.1) modifié.

Arrêté du 18 mars 1980 [BOC, p. 912 et son erratum de classement du 24 octobre 1990 (BOC, p. 3845) ; BOEM 508.3.3, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 662.1.3.2, 768.5.2, 770.3.2.2, 775.2.3.2, 780.1, 810.4.3] modifié.

Texte abrogé :

Instruction n° 13003/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 11 mai 2011 (BOC N° 25 du 24 juin 2011, texte 12 ; BOEM 770.3.3.4).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 770.3.3.4

Référence de publication : BOC N°30 du 13 juillet 2012, texte 14.

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