Avancement des sous-officiers de l’armée de l’air

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « gestion des ressources » ; bureau « gestion administration ».

INSTRUCTION N° 7000/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/NOFF relative à l’avancement des sous-officiers de l’armée de l’air.

Du 10 avril 2012

NOR D E F L 1 2 5 0 7 0 3 J

 

Références :

1. Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

2. Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 35 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 300.7, 311-0.3.2.1, 323.1, 332.1.2.6.1, 651.4.1) modifié.

3. Décret n° 2008-961 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 43, signalé au BOC 43/2008 ; BOEM 300.3.3, 311-2.1.1, 313.3.2, 331.1.2.1, 333.1.1.1, 360-1.2.7.3, 621-4.1.1, 651.4.2) modifié.

4. Arrêté du 15 avril 2010 (BOC N° 18 du 30 avril 2010, texte 24 ; BOEM 111.2.1.2, 331.3.2, 332.1.4.2).

5. Instruction n° 126/DEF/EMA/EMP/3 du 25 janvier 2007 (BOC N° 16 du 6 juillet 2007, texte 5 ; BOEM 683.4).

6. Directive n° 222/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF du 21 mars 2011 (BOC N° 19 du 13 mai 2011, texte 14 ; BOEM 683.6.3).

Texte abrogé :

Instruction n° 7000/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DANS/DNA/NOFF du 22 avril 2011 (BOC N° 27 du 8 juillet 2011, texte 8 ; BOEM 332.1.4.2) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 332.1.4.2

Référence de publication : BOC N°27 du 22 juin 2012, texte 17.

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