STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS AÉRONAUTIQUES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE : sous-direction de la technique et de la logistique.
CIRCULAIRE N° 12934/DEF/SIMMAD/SDTL/TECH relative au processus documentaire du Rafale.
Du 29 novembre 2011
NOR D E F L 1 1 5 2 6 0 1 C
Références :
1. Instruction n° 2/DEF/SIMMAD/SDTL du 25 mai 2010 (BOC N° 29 du 16 juillet 2010, texte 17 ; BOEM 103.2.1.1, 915-61) modifiée.
2. Instruction générale n° 125/DEF/EMA/PLANS/COCA – n° 1516/DEF/DGA/DP/SDM du 26 mars 2010 (BOC N° 15 du 15 avril 2010, texte 3 ; BOEM 410.12.1).
3. Référentiel de navigabilité Rafale, édition n° 2 du 27 novembre 2009 (n.i. BO).
4. Fiche de navigabilité Rafale, n° 009-DGA, édition n° 2 du 27 novembre 2009 (n.i. BO).
5. Dictionnaire de terminologie aéronautique du ministère de la défense (RRA 100) (n.i. BO).
6. Règlement relatif à la documentation électronique technique (RRD 400) (n.i. BO).
7. Document Dassault aviation, direction générale du soutien militaire 000.090/97 indice D du 22 juin 2007- Clauses techniques génériques de la documentation de soutien du Rafale, état 2.2.
8. Spécification S1000D (n.i. BO) (1).
9. Spécification S2000M (n.i. BO).
10. Répertoire des documents d’administration du maintien en condition opérationnelle aéronautique (CAD 002).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 103.2.1.1, 915-61
Référence de publication : BOC N°25 du 8 juin 2012, texte 10.