Bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d’Oman entre le 30 juillet 1987 au 29 juillet 2003 et ayant acquis la qualité d’unité combattante

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense.

LISTE N° 17119/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées dans le golfe Persique et le golfe d’Oman entre le 30 juillet 1987 au 29 juillet 2003 et ayant acquis la qualité d’unité combattante.

Du 7 décembre 2011

NOR D E F S 1 1 5 2 5 9 4 K

 

Texte abrogé :

L i s t e n ° 1 0 0 6 /DE F / SGA/DMPA/ SHD/MAR /D d u 2 0 j a n v i e r 2 0 1 1 ( BOC N° 4 6 d u 4 novembre 2011, texte 10 ; BOEM 367.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 367.3.3

Référence de publication : BOC N°24 du 1er juin 2012, texte 2.

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