Bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Somalie entre le 3 décembre 1992 à la fin des hostilités et ayant acquis la qualité d’unité combattante.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE ET DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense.

LISTE N° 17064/DEF/SGA/DMPA/SHD/MAR/D des bâtiments et unités de la marine nationale ayant participé aux opérations menées en Somalie entre le 3 décembre 1992 à la fin des hostilités et ayant acquis la qualité d’unité combattante.

Du 6 décembre 2011

NOR D E F S 1 1 5 2 5 8 3 K

Texte abrogé :

Liste n° 1414/DEF/SH/MAR/D du 7 juin 2002 (BOC, p. 4292. ; BOEM 367.4) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 367.3.3

Référence de publication : BOC N°23 du 25 mai 2012, texte 5.

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