Membres titulaires et suppléants du conseil de la fonction militaire

CONSEIL DE LA FONCTION MILITAIRE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES.

ARRÊTÉ désignant les membres titulaires et suppléants du conseil de la fonction militaire du service des essences des armées.

Du 20 mars 2012

NOR D E F E 1 2 5 0 5 2 8 A

Texte abrogé :

Arrêté du 26 mars 2010 (BOC N° 20 du 12 mai 2010, texte 58).

Référence de publication : BOC N°22 du 16 mai 2012, texte 8.

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CONSEIL DE LA FONCTION MILITAIRE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.

ARRÊTÉ désignant les membres titulaires et suppléants du conseil de la fonction militaire du service de santé des armées.

Du 5 avril 2012

NOR D E F E 1 2 5 0 5 2 4 A

Texte abrogé :

Arrêté du 29 mars 2010 (BOC N° 20 du 12 mai 2010, texte 59).

Référence de publication : BOC N°22 du 16 mai 2012, texte 9.

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CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA FONCTION MILITAIRE.

ARRÊTÉ désignant les membres militaires en activité du conseil supérieur de la fonction militaire.

Du 13 avril 2012

NOR D E F M 1 2 5 0 5 2 2 A

Texte abrogé :

Arrêté du 14 avril 2010 (BOC N° 19 du 7 mai 2010, texte 17).

Référence de publication : BOC N°22 du 16 mai 2012, texte 10.

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CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA FONCTION MILITAIRE DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DE L’ARMEMENT.

ARRÊTÉ désignant les membres titulaires et suppléants du conseil de la fonction militaire de la direction générale de l’armement.

Du 23 mars 2012

NOR D E F A 1 2 5 0 5 2 3 A

Texte abrogé :

Arrêté du 30 mars 2010 (BOC N° 21 du 21 mai 2010, texte 69).

Référence de publication : BOC N°22 du 16 mai 2012, texte 16.

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CONSEIL DE LA FONCTION MILITAIRE DE LA GENDARMERIE NATIONALE.

ARRÊTÉ désignant les membres titulaires et suppléants du conseil de la fonction militaire de la gendarmerie.

Du 28 mars 2012

NOR D E F G 1 2 5 0 5 2 5 A

Texte abrogé :

Arrêté du 14 avril 2010 (BOC N° 20 du 12 mai 2010, texte 66).

Référence de publication : BOC N°22 du 16 mai 2012, texte 17.

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CONSEIL DE LA FONCTION MILITAIRE DE L’ARMÉE DE TERRE.

ARRÊTÉ désignant les membres titulaires et suppléants du conseil de la fonction militaire de l’armée de terre.

Du 29 mars 2012

NOR D E F T 1 2 5 0 5 2 6 A

Texte abrogé :

Arrêté du 19 avril 2010 (BOC N° 19 du 7 mai 2010, texte 21).

Référence de publication : BOC N°22 du 16 mai 2012, texte 18.

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CONSEIL DE LA FONCTION MILITAIRE DE LA MARINE.

ARRÊTÉ désignant les membres titulaires et suppléants du conseil de la fonction militaire de la marine.

Du 2 avril 2012

NOR D E F B 1 2 5 0 5 2 7 A

Texte abrogé :

Arrêté du 24 mars 2010 (BOC N° 19 du 7 mai 2010, texte 22).

Référence de publication : BOC N°22 du 16 mai 2012, texte 19.

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CONSEIL DE LA FONCTION MILITARE DE L’ARMÉE DE L’AIR.

ARRÊTÉ désignant les membres titulaires et suppléants du conseil de la fonction militaire de l’armée de l’air.

Du 26 mars 2012

NOR D E F L 1 2 5 0 5 2 9 A

Texte abrogé :

Arrêté du 30 mars 2010 (BOC N° 20 du 12 mai 2010, texte 92).

Référence de publication : BOC N°22 du 16 mai 2012, texte 21.